Conseil Municipal du 05 mai 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2003-88APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2003. - Délibération - (sans annexe)
2003-89CIMETIERE DE VILLEFRANCHE. FIXATION DU PRIX DE VENTE DE CAVEAUX SUITE A REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN L'ETAT L'ABANDON. - Délibération - (sans annexe)
2003-90DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2003 — BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2003-91DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2003 — BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2003-92GARANTIE DE L'EMPRUNT DE 90 000 € A 100 % A LA S.A D'HLM H.B.V.S. — REHABILITATION DE 55 LOGEMENTS LOCATIFS SIS 177 (LES TILLEULS) ET 211 (LES PEUPLIERS) RUE TROUSSIER A VILLEFRANCHE/SAONE. - Délibération - (sans annexe)
2003-93SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'UNION FRANÇAISE DES ANCIENS HARKIS-SECTION DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2003-94MUSEE DINI —AMENAGEMENT DE L'ESPACE "CORNIL" — APPROBATION DU PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION. - Délibération - (sans annexe)
2003-95SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
2003-96SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BILLARD CLUB DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2003-97CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE THOISSEY POUR L'ORGANISATION DE MINI-CAMPS EN JUILLET ET AOUT 2003. - Délibération - (sans annexe)
2003-98CHEMIN DE LA PEPINIERE. VENTE D'UNE PARTIE DE TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2003-99ZAC CENTRE VILLE —APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION. - Délibération - (sans annexe)
2003-100ZAC CHASSET-VILLARS AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE CONCESSION DU 17 JANVIER 1994. - Délibération - (sans annexe)
2003-101AMENAGEMENT LOCAUX RUE PAUL BERT — AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2003-102ADHESION A L'AFIGESE. - Délibération - (sans annexe)
2003-103MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2003-104RECRUTEMENT D'UN INFORMATICIEN CONTRACTUEL POUR LA CELLULE INFORMATIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2003-105FORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CONVENTION DE LOCAUX CGCT D'OCCUPATION MUNICIPAUX 806, BD GENERAL LECLERC. - Délibération - (sans annexe)
2003-106INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CGCT : LOCAL RUE PAUL BERT : RELOGEMENT PROVISOIRE DE LA POSTE. CONVENTION DE LOCATION ENTRE L'OPAC DU RHONE ET LA VILLE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2003-107INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CGCT : LOCAL 125, RUE CORLIN — BAIL PROFESSIONNEL AVEC MME SZABO-PINOT FRANÇOISE. - Délibération - (sans annexe)
2003-108INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CGCT : LOCAL 19, IMPASSE LAVAL CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION L'ASPI, PRENEUR. - Délibération - (sans annexe)